Conditions Générales de Vente (CGV)
Totally Creations
Dernière mise à jour : [date de mise à jour]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Totally Creations (ci-après dénommé « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat sur le site totallycreations.com (ci-après dénommé « le Client »).
En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Informations sur le Vendeur
- Nom de l’entreprise : Totally Creations
- Adresse : [adresse de votre siège, si applicable]
- E-mail : [votre email professionnel]
- Téléphone : [votre numéro de contact, si applicable]
- SIRET (si applicable) : [numéro d’enregistrement]
- Responsable légal : [nom du responsable]
2. Produits et services
Totally Creations propose des produits personnalisés conçus selon les spécifications du Client. Les principales caractéristiques des produits sont détaillées sur chaque fiche produit.
Produits personnalisés
En raison de leur caractère unique, les produits personnalisés :
- Ne peuvent être modifiés, annulés ou remboursés une fois la commande validée (voir Article 8).
- Sont réalisés à partir des informations fournies par le Client (texte, couleurs, tailles, etc.). Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de ces informations avant de valider sa commande.
Disponibilité
Les produits sont fabriqués sur commande. En cas d’indisponibilité exceptionnelle d’un matériau ou d’un composant, le Vendeur en informera le Client pour convenir d’une solution (remplacement, remboursement ou autre).
3. Prix et taxes
Tous les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA, si applicable.
Les frais de livraison sont indiqués séparément et ajoutés au total avant la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le tarif appliqué sera celui en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Pour passer commande, le Client doit :
- Sélectionner le produit et fournir les informations nécessaires à sa personnalisation.
- Valider son panier et accepter les présentes CGV.
- Effectuer le paiement via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
Une fois la commande validée et le paiement effectué, le Client reçoit une confirmation par e-mail.
5. Paiement
Le paiement est exigé en totalité au moment de la commande.
Les moyens de paiement acceptés incluent :
- Carte bancaire (via une plateforme sécurisée comme Stripe).
- PayPal.
- Tout autre moyen précisé sur le site.
En cas de non-paiement ou de paiement refusé, la commande ne sera pas traitée.
6. Livraison
6.1 Délais de livraison
Les produits sont expédiés dans un délai de [indiquez votre délai, ex. : 7 à 14 jours ouvrables] après validation de la commande et personnalisation.
6.2 Adresse de livraison
Le Client est responsable de fournir une adresse de livraison correcte. En cas d’erreur, les frais de réexpédition seront à la charge du Client.
6.3 Transport et risques
Les risques liés au transport sont transférés au Client dès la remise du colis au transporteur. En cas de dommage constaté à la réception, le Client doit notifier le transporteur et le Vendeur dans un délai de 48 heures.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux produits personnalisés, fabriqués selon les spécifications du Client.
8. Politique de retour et remboursement
Les retours et remboursements ne sont possibles que dans les cas suivants :
- Défaut de fabrication ou erreur du Vendeur.
- Produit endommagé lors de la livraison (sous réserve de notification dans les 48 heures).
En cas de problème, le Client doit contacter le Vendeur à l’adresse [votre email professionnel] dans un délai de 7 jours après réception du produit, en fournissant des preuves (photos ou description détaillée).
9. Responsabilité
Le Vendeur n’est pas responsable des erreurs commises par le Client lors de la personnalisation (ex. : fautes d’orthographe dans le texte fourni, choix de taille incorrect).
En outre, la responsabilité du Vendeur est limitée au montant total de la commande en cas de litige.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, designs) sont la propriété exclusive de Totally Creations. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
11. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion des achats et au service client. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
12. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social du Vendeur.
13. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail : [votre email professionnel]
- Par téléphone : [votre numéro de contact]